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Jeudi 20 novembre 2008

À 10h30, 15h et le soir :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Projet de loi de finances pour 2009

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A la une

Projet de loi de finances pour 2009

Le Sénat examine, jeudi 20 novembre 2008, en séance publique, le projet de loi de finances pour 2009.

Calendrier et règles de la discussion budgétaire
Texte du projet de loi
Rapport de M. Philippe Marini, Rapporteur général, fait au nom de la commission des finances
Tome I : Le budget de 2009 et son contexte économique et financier
Tome II : fasc 1 : Les conditions générales de l'équilibre financier (tome I : Examen des articles - tome II : Tableau comparatif)
Vidéo : "La loi en trois questions"
Amendements déposés sur la première partie du texte
Compte rendu des débats du 20, du 21 et du 24 novembre

Lire le dossier

Actualités parlementaires

Programmation des finances publiques 2009-2012 (vidéo)
Financement de la sécurité sociale pour 2009 (vidéo)
Loi de finances pour 2009 (vidéo)
Gendarmerie nationale
Grenelle de l'environnement
Protection de la création sur internet (vidéo)
Logement et lutte contre l' exclusion (vidéo)
Généralisation du revenu de solidarité active (RSA) (vidéo)
Revenus du travail (vidéo)
Protection des sources des journalistes

En attente : Promulgation - Textes récemment promulgués
Débats de contrôle du Sénat
Les commissions mixtes paritaires : date et composition

Tous les dossiers législatifs

Événements

	1914-1918 : La grande guerre vue des commissions du Sénat : ce dossier d'archives présente la Grande Guerre à travers le prisme des travaux des commissions du Sénat. Voir aussi "Le Sénat et la guerre de 14-18".
	De Miró à Warhol : exposition de la Collection Berardo au Musée du Luxembourg, du 16 octobre 2008 au 22 février 2009
	Terre des Pôles : exposition de 80 photographies sur les grilles du jardin du Luxembourg, du 24 septembre 2008 au 4 janvier 2009
	50ème anniversaire de la Ve République : Consultez les vidéos du Colloque "Comprendre la Ve République 1958 - 2008"
	Vidéos à la demande : Retrouvez les auditions et colloques organisés au Sénat en 2008

Tous les événements

Dernières publications

Rapports
20/11/2008 : Avis de M. Bernard SAUGEY sur le projet de loi de finances pour 2009 : Relations avec les collectivités territoriales (tome IX) 20/11/2008 : Avis de M. Ambroise DUPONT sur le projet de loi de finances pour 2009 : Écologie, développement et aménagement durables (tome IV) 20/11/2008 : Rapport général de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances pour 2009 : Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Tableau comparatif (tome II) 20/11/2008 : Rapport général de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances pour 2009 : Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Examen des articles (tome II) 20/11/2008 : Rapport général de M. Philippe MARINI sur le projet de loi de finances pour 2009 : Le budget de 2009 et son contexte économique et financier (tome I)
	Tous les rapports

Projets/propositions de loi - résolutions
19/11/2008 : Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON, tendant à dispenser les communes de moins de 1 500 habitants de la charge du service minimum d'accueil des élèves dans les écoles 18/11/2008 : Proposition de loi de M. Philippe MARINI, visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement 14/11/2008 : Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON, tendant à aligner les cotisations salariales des sportifs professionnels sur le droit commun 14/11/2008 : Proposition de loi de M. Jean-Claude CARLE et plusieurs de ses collègues, relative à la communication des collectivités territoriales 10/11/2008 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
	Tous les textes

Communiqués de presse
20/11/2008 :Budget 2009 : 44 amendements de la commission des finances déposés sur les différents budgets. 20/11/2008 :La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective 20/11/2008 :La commission des affaires culturelles du Sénat se mobilise en faveur de la diplomatie culturelle de la France 19/11/2008 :Transfèrements et extractions judiciaires : pour une application du principe «Qui commande paie» 19/11/2008 :La commission des finances augmente l'aide aux communes qui prendront en charge en 2009 l'enregistrement des demandes de passeports et de cartes nationales d'identité électroniques.
	Tous les communiqués